Mentions légales

Société BM

4 Avenue de Bélesta
09300 Lavelanet
Contact : Nous envoyer un message.
Téléphone : 05.34.14.04.76
Le directeur de la publication est : M. Sébastien Massé
N° d’assurance décennale AVIVA : 76954966
L’adresse de notre site Web est : https://www.photovoltaique-stebm.fr/

Immatriculation
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 514 213 941 00016
Numéro d’immatriculation de l’entreprise : 514 213 941 00016
code APE 4322A
Société au capital de : 72 000€

Numéro de TVA intracommunautaire
Numéro d’identification TVA : FR07514213941

Propriété intellectuelle

Les contenus du site Internet, textes, images, animations et tout autre élément composant le site Web, sont protégés et soumis à la législation française et internationale sur le copyright et les droits de propriété intellectuelle. Les droits de certains des éléments ont été achetés sur la banque d’image Adobe Stock.

La présentation et chacun des éléments du site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Société BM. Toute reproduction de photovoltaique-stebm.fr même partielle ou infime est strictement interdite.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale.

Hebergement

Nom de l’hébergeur : LWS
SARL LWS
RCS PARIS B 450 453 881
4 Rue Galvani
75017 PARIS

Conception site web

La création site web a été réalisée par SIA09 à Foix en Ariège.